Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURAL PEAK DESIGNED IN SAVOIE
Eco Tech Confort, SAS

Numéro de dépôt :
4105087
Date de dépôt :
12/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2024
NATURAL PEAK DESIGNED IN SAVOIE de Eco Tech Confort

Présentation de la marque NATURAL PEAK DESIGNED IN SAVOIE

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Eco Tech Confort auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NATURAL PEAK DESIGNED IN SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Eco Tech Confort domicilié(e) Les Grillons, La Ruaz - 74450 - St Jean de Sixt - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 768 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eco Tech Confort, M. Emmanuel Schiltz domicilié(e) Les Grillons, La Ruaz - 74450 - St Jean de Sixt - France.

La marque NATURAL PEAK DESIGNED IN SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105087.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURAL PEAK DESIGNED IN SAVOIE est expirée depuis le 12 juillet 2024.

Eco Tech Confort a également déposé les autres marques suivantes : WOOD WEAR DESIGNED IN SAVOIE


Eco Tech Confort, SAS - Les Grillons, La Ruaz - 74450 - St Jean de Sixt - France - SIREN 789768835


Eco Tech Confort, M. Emmanuel Schiltz - Les Grillons, La Ruaz - 74450 - St Jean de Sixt - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.